succession maman avec beau père
Question détaillée
Bonjour, mon histoire est un peu compliquer mais je vais tenté de vous l'expliquer : ma maman et mon beau père sont propriétaire d'une maison. Ma maman étant malade mon beau père la placée en maison de soin. Leur maison étant trop grande mon beau père a décidé de la vendre au prix de 405000€ et il la mise en vente.Il à eu l’opportunité d'en acheté une moins chère au prix de 200000€ avant la vente de la résidence principale, mais n’a pas voulu prendre de crédit pour cet achat, sa sœur lui à donc prêter 200000€ pour qu'il puisse acheté cette maison et une fois que leurs résidence principale vendu il pourra lui rembourser.
jusque ici pas de problème, il à donc acheté cette maison mais avant d'avoir vendu la résidence principale ma maman est décédée, le notaire ma contacté pour le règlement de la succession et pour que je donne procuration à la vente de la résidence principale puisque une agence a vendu la maison.
comment est répartis la vente de la maison sachant que j'ai un frère qu'il ont eux en commun.ils ont fait une donation entre époux au dernier des vivants. il n'y aura pas d'usufruit sachant que la signature de l'acte authentique va arriver d'ici 1 mois sur la résidence principale.
ils étaient mariées sous le régime de la communauté.
le fait que sa sœur lui est prêter les 200000€ est ce qu'ils ont le droit de rembourser cette somme sur toute la succession et sur la vente des 405000€.
Si une personne peut me répondre.
Merci par avance.
1 réponse d'expert
Réponse envoyée le 22/02/2017 par magicjack
Dans un premier temps il convient de liquider la communauté
cette communauté comprend en fait les deux maisons, mais en passif le pret consenti par la soeur de sorte que la communauté comprend
maison principale 405000
maison secondaire 200000
PASSIF 200000
actif net communauté 405 000
succession
moitié de l'actif net 202500
le conjoint recueille en vertu de la donation entre époux
au choix:
• soit l’usufruit de la totalité des biens
• soit 1/4 en pleine propriété et les 3/4 en usufruit
• soit la pleine propriété de la quotité disponible (variable en fonction du nombre d'enfants dans votre cas 1/3 pp deux efants)
vous vous partagez avec votre frere le surplus
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1 commentaire
Commentaire posté le 22/02/2017 par Anonyme
Merci pour votre réponse mais je ne suis pas censé savoir que la sœur de mon beau père lui à prêter 200000e pour l'achat d'une maison, sachant que je n'ai plus de contact avec lui.
Je veux juste récupérer ma part sur la succession de ma maman car la maison est vendu et il va donc emménagé d'ici 1 mois dans l'autre maison.